Avis
Avis n° :
1994/88
Rendu le :
18/01/1994
Le projet de délibération relative à la protection sociale généralisée
Rapport
Rapport n° :
1993/87
Rendu le :
19/12/1993
L'évolution du tourisme et son rôle économique dans le territoire
Rapport
Rapport n° :
1993/85
Rendu le :
09/12/1993
Les vrais enjeux d'une politique du logement : pour une réforme des processus financiers, techniques et décisionnels
Rapport
Rapport n° :
1993/86
Rendu le :
09/12/1993
Les perspectives et réalités des activités de la mer
Avis
Avis n° :
1993/84
Rendu le :
28/10/1993
Le projet de loi d'orientation pour un développement économique, social et culturel de la Polynésie française
Rapport
Rapport n° :
1993/83
Rendu le :
24/06/1993
Le schéma de collecte et d'élimination des déchets en Polynésie française
Rapport
Rapport n° :
1992/82
Rendu le :
10/11/1992
Quels choix pour l'avenir de la Polynésie ?
Avis
Avis n° :
1990/81
Rendu le :
28/12/1990
Le projet de délibération de la Charte de l'éducation
Rapport
Rapport n° :
1990/79
Rendu le :
24/10/1990
Le régime de protection sociale en milieu rural (RPSMR)
Rapport
Rapport n° :
1990/80
Rendu le :
24/10/1990
L'indivision en Polynésie française
Rapport
Rapport n° :
1990/78
Rendu le :
11/10/1990
L'action des établissements bancaires et financiers pour le financement des investissements réalisés par les entreprises du territoire
Avis
Avis n° :
1990/77
Rendu le :
02/10/1990
Le projet de délibération portant modification du taux de droit d'entrée fiscal applicable à certains produits alimentaires
Avis
Avis n° :
1990/76
Rendu le :
01/02/1990
Le projet de délibération portant statut général de la fonction publique territoriale
Avis
Avis n° :
1989/75
Rendu le :
16/11/1989
Le projet de Contrat de Plan Etat-Territoire 1989-1993
Avis
Avis n° :
1989/74
Rendu le :
08/11/1989
Le projet de délibération portant application des dispositions de la Loi n° 86-845 du 17/07/86 relative aux principes généraux du droit du travail
Avis
Avis n° :
1989/73
Rendu le :
08/06/1989
La situation des tombolas en Polynésie française - Constat et propositions de réformes
Rapport
Rapport n° :
1988/71
Rendu le :
30/09/1988
La promotion des investissements
Rapport
Rapport n° :
1988/72
Rendu le :
30/09/1988
Les métiers industriels de la mer
Rapport
Rapport n° :
1988/70
Rendu le :
12/09/1988
La participation des salariés aux fruits de l'expansion des entreprises
Rapport
Rapport n° :
1988/69
Rendu le :
19/05/1988
L'univers carcéral et la réinsertion sociale
Rapport
Rapport n° :
1988/68
Rendu le :
02/02/1988
La commercialisation - Les débouchés et les unités de traitement des produits maraîchers et vivriers
Rapport
Rapport n° :
1987/66
Rendu le :
17/12/1987
La situation des entreprises en Polynésie française : Effets de la loi n° 85-98 du 25/01/85 sur le redressement et la liquidation judiciaire
Avis
Avis n° :
1987/67
Rendu le :
17/12/1987
La fluidité de la circulation
Rapport
Rapport n° :
1987/65
Rendu le :
12/06/1987
La pêche et sa commercialisation
Rapport
Rapport n° :
1987/64
Rendu le :
11/06/1987
La création d'emplois et l'emploi des jeunes
Avis
Avis n° :
1987/63
Rendu le :
29/05/1987
Le projet de délibération portant nouvelle organisation des transports routiers sur le territoire de la Polynésie française
Avis
Avis n° :
1987/62
Rendu le :
21/05/1987
La valorisation des métiers du secteur primaire - L'organisation et la promotion des petites et moyennes entreprises et industries
Rapport
Rapport n° :
1987/61
Rendu le :
14/05/1987
La protection de l'environnement dans le cadre du développement économique
Rapport
Rapport n° :
1987/60
Rendu le :
08/05/1987
La protection de l'emploi local : possibilités et contraintes
Avis
Avis n° :
1987/59
Rendu le :
24/04/1987
La toxicomanie - Conséquences et remèdes
Avis
Avis n° :
1987/57
Rendu le :
05/02/1987
La commission d'étude des problèmes de manutention portuaire en Polynésie française
Avis
Avis n° :
1987/58
Rendu le :
05/02/1987
Les textes relatifs au plan de restructuration de la manutention portuaire en Polynésie française
Avis
Avis n° :
1987/56
Rendu le :
22/01/1987
Les projets de délibération portant nouvelles dispositions en matière de protection sociale (3e volet des accords tripartites)
Rapport
Rapport n° :
1986/55
Rendu le :
07/11/1986
Le recours aux marchés hypothécaires en Polynésie française
Rapport
Rapport n° :
1985/54
Rendu le :
14/10/1985
Une réforme de la réglementation des baux commerciaux est-elle souhaitable ? Le niveau atteint par les loyers commerciaux est-il acceptable ? Doit-on maintenir ou modifier le système de révision triennale des loyers commerciaux ? La réglementation de
Rapport
Rapport n° :
1985/53
Rendu le :
11/10/1985
Les perspectives d'avenir de la coopération scientifique et technique entre le Territoire et les organismes scientifiques de recherche
Rapport
Rapport n° :
1985/52
Rendu le :
28/08/1985
Le projet de loi relatif aux principes généraux du droit du travail et à l'organisation et au fonctionnement du tribunal du travail en Polynésie française
Rapport
Rapport n° :
1985/51
Rendu le :
25/07/1985
Le IXème Plan territorial de développement économique, social et culturel 1984-1988
Rapport
Rapport n° :
1985/50
Rendu le :
04/07/1985
Définition des objectifs et moyens de réduction des écarts existant entre les différents secteurs d'activité, notamment public et privé, quant à leur pouvoir attractif sur les plans salariaux, professionnels, promotionnels, etc. Analyse des moyens
Rapport
Rapport n° :
1985/49
Rendu le :
20/06/1985
L'action d'U.T.A. et des autres compagnies aériennes desservant la Polynésie française contribue-t-elle à freiner ou à développer le tourisme polynésien ?
Rapport
Rapport n° :
1985/48
Rendu le :
30/05/1985
Le paradis fiscal est-il une option de développement valable pour la Polynésie française ? Quelles en sont les conditions de réalisation ?
Rapport
Rapport n° :
1985/47
Rendu le :
10/05/1985
L'opportunité d'une réactualisation de l'indice des prix de détail à la consommation familiale dont la base est décembre 1980
Avis
Avis n° :
1985/45
Rendu le :
09/05/1985
L'opportunité et les conditions de réalisation de l'impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux (BIC et BNC) en Polynésie française en remplacement de l'impôt sur les transactions
Rapport
Rapport n° :
1985/46
Rendu le :
09/05/1985
Le bilan des actions du CNEXO en Polynésie française - Evaluation des transferts de technologie
Avis
Avis n° :
1985/44
Rendu le :
19/04/1985
Les conditions d'établissement d'une protection nationale et internationale des productions et inventions locales par tous les moyens juridiques appropriés : label, appellation contrôlée, appellation d'origine, etc.
Avis
Avis n° :
1984/43
Rendu le :
09/11/1984
L'avant projet de Code du Travail élaboré par le Gouvernement central
Rapport
Rapport n° :
1984/42
Rendu le :
20/09/1984
Les critères d'appartenance à la Chambre de la Pêche et de l'Aquaculture
Avis
Avis n° :
1984/41
Rendu le :
14/09/1984
Le projet de réglementation générale sur la police de la circulation routière
Avis
Avis n° :
1984/40
Rendu le :
26/06/1984
Les conditions de la spéculation foncière en Polynésie française
Rapport
Rapport n° :
1984/39
Rendu le :
01/03/1984
Les conséquences économiques et sociales de l'application des accords tripartites au secteur de l'hôtellerie