Actualité
Visite des infrastructures du groupe EDT Engie en Polynésie
Mercredi 28 novembre 2018. Dans le cadre de l'étude du projet de loi du Pays sur le Code de l'énergie, les membres de la commission "Economie" du CESC ont visité les installations du Groupe EDT pour mieux comprendre les enjeux, les contraintes et les impacts d'un tel projet de loi sur notre quotidien. L'objectif étant de donner un avis pertinent et éclairé aux pouvoirs politiques et publiques. ...
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Visite de courtoisie de M. Christophe DESCHAMPS, directeur de cabinet du Haut-commissaire
Mercredi 31 octobre 2018. Le président du CESC a reçu M. Christophe DESCHAMPS, directeur de cabinet du Haut-commissaire de la République en Polynésie française. Les deux hommes ont eu l'occasion d'échanger sur le rôle et les missions du directeur de cabinet mais également sur l'action du haut-commissariat en Polynésie. Puis, de faire un état des lieux des relations Etats-Pays. ...
Actualité
Visite de courtoisie du CESC auprès du Haut-commissaire de la République en Polynésie française
Lundi 8 octobre 2018. Une rencontre au cours de laquelle le Haut-commissaire a souligné la nécessité du CESC en Polynésie car celui-ci permet au monde politique de ne pas se couper de la société civile et de la réalité du quotidien des polynésiens. ...
Actualité
Visite de courtoisie de la Ministre du Tourisme et du Travail, en charge des Relations avec les institutions (MTT).
Mercredi 3 octobre 2018. Le CESC a reçu la ministre en charge des relations avec les institutions Nicole BOUTEAU à l'occasion d'une visite de courtoisie. Une première rencontre au cours de laquelle la ministre a confirmé la place importante du CESC au sein des institutions polynésiennes et a exprimé sa volonté de renforcer davantage les liens interinstitutionnels notamment par un meilleur suivi des avis du CESC. ...
Avis
Avis n° :
01/2018
Rendu le :
04/10/2018
Projet de « loi du pays » relatif au régime des annonces judiciaires et légales de la Polynésie française
Avis
Avis n° :
2017/98
Rendu le :
09/11/2017
Projet de "loi du pays" modifiant le code de l'environnement et fixant les conditions et modalités de création, d'exploitation et de suivi des sites pilotes dénommés "Centres d'Enfouissement Techniques Simplifiés"
Avis
Avis n° :
2016/45
Rendu le :
15/01/2016
Projet de « loi du pays » autorisant diverses communes à intervenir dans certaines matières relevant des compétences de la Polynésie française pour la mise en oeuvre d'un contrat de redynamisation des sites de défenses (CRSD)
Avis
Avis n° :
2016/46
Rendu le :
15/01/2016
Projet de délibération portant approbation du projet de contrat de redynamisation des sites de défenses de Polynésie française (CRSD)
Rapport
Rapport n° :
2011/146
Rendu le :
12/07/2011
Les extractions de matériaux sur les sites et espaces naturels en Polynésie française
Avis
Avis n° :
2010/66
Rendu le :
26/02/2010
projet de « loi du pays » portant mesures exceptionnelles d'intégration dans la fonction publique de la Polynésie française des personnels navigants non inscrits maritimes recrutés à durée indéterminée par la Polynésie française